Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) e-frais
/
e-frais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-frais
e-frais, SAS

Numéro de dépôt :
3737403
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2020
e-frais de e-frais

Présentation de la marque e-frais

Déposée par voie électronique le 11 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) e-frais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) e-frais domicilié(e) 5 impasse le hameau - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DESPET domicilié(e) 5 impasse le hameau - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

La marque e-frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-frais est expirée depuis le 11 mai 2020.

e-frais a également déposé les autres marques suivantes : e-fraisbox


e-frais, SAS - 5 impasse le hameau - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


Patrick DESPET - 5 impasse le hameau - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants.